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Safran annonce le remboursement anticipé de ses obligations à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles et/ou existantes (OCEANE) à échéance du 21 juin 2023 émises en juin 2018.

Finance

Le présent communiqué ne constitue pas une sollicitation ou une offre des Obligations (telles que définies ci-dessous) ou des actions Safran (ensemble les « Valeurs Mobilières ») aux Etats-Unis d'Amérique (telles que définies dans la Régulation S du U.S. Securities Act de 1933, tel que modifié (le « Securities Act »)). Les Valeurs Mobilières mentionnées dans le présent document ne peuvent pas être offertes ou vendues aux Etats-Unis d’Amérique ou à, pour le compte ou au profit de personnes U.S. (U.S. Persons) sauf dans le cadre d'une exemption au titre de la Regulation S du Securities Act, ou d'une opération non assujettie aux exigences d'enregistrement du Securities Act et en accord avec les lois des Etats fédérés sur les titres financiers. Safran n'a pas l'intention d'enregistrer l'offre mentionnée dans le présent document ou une partie de cette offre aux Etats-Unis d’Amérique, ni d'effectuer une quelconque offre au public de Valeurs Mobilières aux Etats-Unis d’Amérique.

Les Obligations ne seront offertes ou vendues, par une offre au public seulement, qu’à des investisseurs qualifiés comprenant seulement, au titre de ce communiqué de presse, investisseurs professionnels et contreparties éligibles (tels que définis ci-après). Les Obligations ne peuvent être offertes ou vendues à des investisseurs de détail (tels que définis ci-après). Aucun document d’information clé (key information document) tel que défini par le Règlement PRIIPs n’a été et ne sera préparé.
 


 

Paris, le 17 juin 2021

Safran (la « Société ») annonce aujourd’hui que, à la suite de l'offre en date du 8 juin 2021 relative au rachat de ses obligations à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles et/ou existantes à échéance du 21 juin 2023 (ISIN FR0013344033) (les « OCEANE 2023 ») et le règlement-livraison dudit rachat le 15 juin 2021, le nombre total d'OCEANE 2023 en circulation représente moins de 15% du nombre d'OCEANE 2023 initialement émises.

Par conséquent, la Société informe les porteurs d’OCEANE 2023 restant en circulation qu’elle va procéder au remboursement anticipé desdites OCEANE 2023 dans les conditions prévues à la section 9.3.2 des termes et conditions des OCEANE 2023 (les « Termes et Conditions ») en vue de leur annulation conformément aux lois applicables.

La date pour le remboursement anticipé des OCEANE 2023 est fixée au 19 juillet 2021 (la « Date de Remboursement Anticipé ») et les OCEANE 2023 seront remboursées au pair, soit à 140,10€ par OCEANE 2023.

Conformément à la section 9.3.3 des Termes et Conditions, les porteurs d’OCEANE 2023 conservent la faculté d’exercer leur droit à l’attribution d’actions de la Société (le « Droit de Conversion ») jusqu’au septième jour de bourse (exclu) qui précède la Date de Remboursement Anticipé.

Tout porteur d’OCEANE 2023 qui n’aura pas valablement exercé son Droit de Conversion avant cette date sera remboursé selon les modalités précisées ci-dessus.

Il est rappelé que, pour exercer leur Droit de Conversion, les porteurs d’OCEANE 2023 devront en faire la demande à l’intermédiaire financier auprès duquel leurs OCEANE 2023 sont inscrites en compte. Toute demande d’exercice du Droit de Conversion sera irrévocable à compter de sa réception par l’intermédiaire financier concerné. CACEIS Corporate Trust (l’« Agent Centralisateur ») assurera la centralisation des demandes.

La date de la demande d’exercice correspondra au jour ouvré au cours duquel la dernière des conditions (A) et (B) ci-dessous est réalisée, au plus tard à 17h00 (heure de Paris) ou le jour ouvré suivant si elle est réalisée après 17h00 (heure de Paris) (la « Date de la Demande ») :

  • (A) l'Agent Centralisation aura reçu la demande d’exercice transmise par l’intermédiaire financier dans les livres duquel les OCEANE 2023 concernées sont inscrites en compte ; et
  • (B) les OCEANE 2023 concernées auront été transférées à l’Agent Centralisateur par l’intermédiaire financier concerné.

Toute demande d’exercice du Droit de Conversion parvenue à l’Agent Centralisateur, en sa qualité d'agent centralisateur, prendra effet le premier jour de bourse suivant la Date de la Demande (la « Date d’Exercice »). Toutes les demandes pour l'exercice du Droit de Conversion devront être reçues par l'Agent Centralisateur (et les OCEANE 2023 devront avoir été transférées à l'Agent Centralisateur) au plus tard le septième jour de bourse (exclu) précédant la Date de Remboursement Anticipé.

Les porteurs d’OCEANE 2023 recevront livraison des actions de la Société au plus tard le septième jour de bourse suivant la Date d’Exercice.

Pour plus d’informations, les porteurs d’OCEANE 2023 sont invités à consulter les Termes et Conditions.

 



Avertissement - Information importante

Ce communiqué ne peut être diffusé, publié ou distribué, directement ou indirectement, aux États-Unis d’Amérique, en Australie, au Canada, en Afrique du Sud ou au Japon, ou dans toute juridiction où cela serait illégal. La diffusion de ce communiqué peut, dans certains pays, faire l’objet d’une réglementation spécifique et les personnes en possession de tout document ou autre information auxquels il est fait référence dans le présent communiqué doivent s’informer de telles restrictions et s’y conformer. Tout manquement à de telles restrictions est susceptible de constituer une violation du droit des valeurs mobilières de la juridiction en question.

Aucune communication ni aucune information relative aux OCEANE 2023 ne peut être diffusée au public dans un pays dans lequel une obligation d’enregistrement ou d’approbation est requise. Aucune démarche n’a été entreprise ni ne sera entreprise dans un quelconque pays dans lequel de telles démarches seraient requises. L’offre ou l’achat des OCEANE 2023 peuvent faire l’objet dans certaines juridictions de restrictions légales ou de réglementations spécifiques ; Safran n’assume aucune responsabilité au titre d’une violation par une quelconque personne de ces restrictions.

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Safran est un groupe international de haute technologie opérant dans les domaines de l'aéronautique (propulsion, équipements et intérieurs), de l'espace et de la défense. Sa mission : contribuer durablement à un monde plus sûr, où le transport aérien devient toujours plus respectueux de l'environnement, plus confortable et plus accessible. Implanté sur tous les continents, le Groupe emploie 79 000 collaborateurs pour un chiffre d’affaires de 16,5 milliards d’euros en 2020, et occupe, seul ou en partenariat, des positions de premier plan mondial ou européen sur ses marchés. Safran s'engage dans des programmes de recherche et développement qui préservent les priorités environnementales de sa feuille de route d'innovation technologique.
Safran est une société cotée sur Euronext Paris et fait partie des indices CAC 40 et Euro Stoxx 50.

Pour plus d'informations : www.safran-group.com / Suivez @Safran sur Twitter